Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente à l'exclusion de tous autres documents, tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur, qui n'ont qu'une valeur indicative. Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment oô elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

Article 2 : Prise de commande

2.1: Le délai d'expédition "48 heures" reste indicatif, et inhérent à la présence des articles en stock dans nos locaux.

2.2: Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit. Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement du prix par l'acheteur. Toute modification ou résolution de la commande par l'acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué. Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stocks, le vendeur se réserve la faculté de livrer un produit offrant des caractéristiques identiques en dimension et qualité.

Article 3 : Livraison

3.1: La livraison est effectuée dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, par avis de mise à disposition. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible.

3.2: Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. Le vendeur tiendra l'acheteur au courant en temps opportun des cas ou des événements ci-dessus énumérés. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur.

3.3: En raison d'un grand nombre de fraudes sur le réseau, toute commande expédiée ne saurait être remboursée, même si le client énonce la non-réception de sa commande. Une enquête sera ouverte afin de déterminer les causes de cette non-réception. Aucun dédommagement n'est prévu en numéraire. Un avoir pourra être transmis au client selon les issues de l'enquête.

3.4: L'avoir commande Produits aura une validité de six mois dès son émission, et sur la totalité du site <%=Config(6)%> (hors frais de port). Le fait de passer commande sur <%=Config(6)%> implique la totale lecture et adhésion à nos conditions de vente.

Article 4 : Tarifs et commande

4.1: En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de <%=Config(6)%>. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en EURO. Le taux du $ US est fixé à 0.9 € et sera réajusté régulièrement selon sa cotation boursière.

4.2: <%=Config(6)%> se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété <%=Config(6)%> jusqu'au complet paiement du prix.

Article 5 : Indisponibilités des articles

Dans le cas oô l'un des articles commandés se trouverait en rupture de stock momentanée prolongée ou définitive lors de la commande, vous acceptez expressément que l'équipe <%=Config(6)%> remplace votre référence par un produit de qualité identique ou supérieure, d'un montant équivalent ou supérieur.

Article 7 : Retours - Modalités

7.1: Tout retour de produits doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur. Toute reprise acceptée par le vendeur, dans le cas d'un vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, qui sera constaté par le vendeur, permettra à l'acheteur d'obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d'un avoir à son profit, à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

7.2: Tout retour devra être effectué en envoi "suivi" (colissimo, recommandé...) par un mode au choix du client. Sans preuve de dépôt ou preuve de réception, nous ne pourrons être tenus au remplacement ou remboursement de l'article par avoir.

Article 8 : Absence, Adresse incomplète ou NPAI

8.1: Toute livraison effectuée à une adresse partiellement ou totalement erronée nous sera retournée par les services Professionnels de La Poste - Colissimo. Pour toute réexpédition suite à NPAI pour une même adresse (ou pour toute adresse différente), le client devra s'acquitter au préalable d'une somme forfaitaire de 10 € pour les frais occasionnés par ce traitement exceptionnel. (ouverture dossier client Colissimo Suivi, enquête, reconditionnement, et frais d'envoi Colissimo Suivi).

8.2: Lors de la validation de commande, tout client confirme et convient que ce prélèvement peut être effectué sur le compte CB validé, et ce jusqu'à 45 jours après validation du panier.

Article 9 : Prix

Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. Le paiement du prix s'effectue comptant lors de la prise de la commande.

Article 10 : Rejet CB

10.1: Toute contestation de commande doit se faire avec l'équipe commerciale <%=Config(6)%> ou par le <%=Config(10)%>.

10.2: Toute opération de rejet CB effectuée par le client entraînera sa mise en liste noire des clients VPC du site, et de ses partenaires commerciaux. Aucune autre commande ne pourra être faite ultérieurement par le client incriminé.

10.3: toute opposition injustifiée ou intempestive entraînera, en plus du recouvrement des factures émises, des frais de dossier à la charge du client. Une opposition injustifiée peut dans certains cas être qualifiée d'escroquerie et abus de confiance. Elle peut entraîner des poursuites pénales si une plainte est émise par le commerçant notamment dans le cas oô vous auriez reçu en contrepartie le service ou la marchandise achetée.

Article 11 : Litige

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

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